Documents concernant le protocole de 2015 et les projets de la Ville de Paris
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Documents concernant le protocole de 2015 et les projets de la Ville de Paris
Téléchargez ici une liste de documents concernant le protocole de 2015 et les projets de la Ville de Paris.
Protocole-cadre 2015-2025
Protocole-cadre entre la Ville de Paris et le groupe SNCF concernant le devenir de la Petite Ceinture ferroviaire de Paris
Protocole définitif signé le 17 juin 2015. Téléchargeable en PDF.
Ville de Paris
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Délibérations du Conseil de Paris
Présentation de la délibération 2015 DU 10
Source : Ville de Paris.
Ville de Paris
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Projet de convention de transfert de gestion sur la ligne d’Auteuil (16e)
Projet de délibération 2016 DEVE 62 DU - Conseil de Paris des 29, 30 et 31 mars 2016.
Ville de Paris
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Convention de superposition d’affectations concernant la Petite Ceinture
Cette convention est appliquée à la Petite Ceinture dans les 13e, 14e et 15e arrondissements en mars 2016 et dans les 12e, 20e et 19e arrondissements en juin 2017.
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2016 DEVE 63 DU Exposé des motifs
Séances du Conseil de Paris des 17, 18 et 19 mai 2016.
Ville de Paris
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2016 DEVE 63 DU Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération.
Séances des Conseils de Paris des 17, 18 et 19 mai 2016.
Ville de Paris
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Convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12e, 19e et 20e)
Projet de délibération 2017 DFA 5 - DEVE - Conseil de Paris des 30, 31 janvier et 1er février 2017.
Ville de Paris
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Plan-programme
Plan-programme de ABCD Culture pour la Petite Ceinture
Version du 22 avril 2016. Source : Ville de Paris. Avril 2016. Voir ici également.
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Présentation du plan-programme. Calendrier opérationnel 2016
Source : Ville de Paris. Avril 2016. Voir ici également.
Ville de Paris
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Cahiers des clauses techniques particulières pour les chantiers participatifs
Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les chantiers participatifs du 12e et du 14e
Ville de Paris - 2016
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Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les chantiers participatifs du 19e et du 20e
Ville de Paris
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Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les chantiers participatifs 2017-2019
3 lots regroupant chacun 3 arrondissements : Nord, Est et Sud.
Ville de Paris
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